SURGILIGNE
Présentation de la marque SURGILIGNE
Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) OEC MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURGILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SURGILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGILIGNE est expirée depuis le 18 mai 2004.
OEC MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°184612 - Publication au BOPI 1995-04-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26